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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE D'AFA
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I Biscuttini Corsi
Marque renouvelée - Marque en vigueur

I Biscuttini Corsi
BISCUITERIE D'AFA, SAS

Numéro de dépôt :
3542844
Date de dépôt :
10/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
10/12/2027
I Biscuttini Corsi de BISCUITERIE D\'AFA

Présentation de la marque I Biscuttini Corsi

Déposée le 10 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE D'AFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « I Biscuttini Corsi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-03 du 18 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE D'AFA domicilié(e) lieu dit chioso vecchio, route d'Afa - 20167 - APPIETTO - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Fenech Alfred, BISCUITERIE D'AFA domicilié(e) lieu dit chioso vecchio, route d'Afa - 20167 - APPIETTO - France.

La marque I Biscuttini Corsi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3542844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque I Biscuttini Corsi arrivera à expiration en date du 10 décembre 2027.

BISCUITERIE D'AFA a également déposé les autres marques suivantes : I BISCUTTINI CORSI , AFA BISCUITERIE , l'isula , afa CANISTRELLI FATTI IN CORSICA , canistrellerie , A CANISTRELLA , L'ISULA , canistrelleria , afa BISCUITERIE , afa Les biscuits de l'Empereur


BISCUITERIE D'AFA, SAS - lieu dit chioso vecchio, route d'Afa - 20167 - APPIETTO - France


M. Fenech Alfred, BISCUITERIE D'AFA - lieu dit chioso vecchio, route d'Afa - 20167 - APPIETTO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Inscription le 22 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731533 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-22

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2018 n°2678432 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-04-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception des clémentines) ; clémentines conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée « Clémentine de Corse » ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles comestibles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Huile d'olive de Corse ou huile d'olive de Corse – Oliu di Corsica » ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Broccio Corse ou brocciu » ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Farine de châtaigne corse – Farina castagnina corsa », préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Miel de Corse – Mele di Corsica », sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) : épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.